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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCQUETEAU ORS
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OCQUETEAU Le pied marin.
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCQUETEAU Le pied marin.
OCQUETEAU Société par actions simplifiée ORS

Numéro de dépôt :
3516753
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/07/2017
OCQUETEAU Le pied marin. de OCQUETEAU ORS

Présentation de la marque OCQUETEAU Le pied marin.

Déposée le 27 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCQUETEAU ORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « OCQUETEAU Le pied marin. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCQUETEAU ORS domicilié(e) 17480 LE CHATEAU D'OLERON - 17480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 379 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCQUETEAU Le pied marin. est expirée depuis le 27 juillet 2017.

OCQUETEAU ORS a également déposé les autres marques suivantes : TILAPIA


OCQUETEAU Société par actions simplifiée ORS - 17480 LE CHATEAU D'OLERON - 17480 - France - SIREN 326379633


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau, bateaux, bateaux à moteur, bateaux de plaisance, bateaux de pêche-promenade.